Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON
GAEC DU MOULINET, GAEC
Numéro de dépôt :
4043648
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2023
Présentation de la marque Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON
Déposée le 29 octobre 2013 par la société GAEC DU MOULINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la société GAEC DU MOULINET domicilié(e) Le Moulinet - 50480 - ECOQUENEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 490 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU MOULINET, M. Duchemin Jean-Christophe domicilié(e) Le Moulinet - 50480 - ECOQUENEAUVILLE - France.
La marque Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme du Moulinet Sainte-Mère Eglise C'EST VRAI QUE C'EST BON est expirée depuis le 29 octobre 2023.
GAEC DU MOULINET, GAEC - Le Moulinet - 50480 - ECOQUENEAUVILLE - France - SIREN 351490933
GAEC DU MOULINET, M. Duchemin Jean-Christophe - Le Moulinet - 50480 - ECOQUENEAUVILLE - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.
Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, agrumes, ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.
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