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Marques déposées par la société GAEC du Maine
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TER ROZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TER ROZ
GAEC du Maine

Numéro de dépôt :
4391090
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
TER ROZ de GAEC du Maine

Présentation de la marque TER ROZ

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la société GAEC du Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER ROZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société GAEC du Maine domicilié(e) le Raz - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 093 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Maine, M. Patrick BARDE domicilié(e) Château le Raz - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France.

La marque TER ROZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER ROZ arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

GAEC du Maine a également déposé les autres marques suivantes : SOCIUS , TER .RAZ , TER'RAZ , Château le Raz – Domaine du Raz , CHÂTEAU LE RAZ


GAEC du Maine - le Raz - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France - SIREN 78172309300014


GAEC du Maine, M. Patrick BARDE - Château le Raz - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.