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Marques déposées par la société GAEC DU MAINE
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TER .RAZ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TER .RAZ
GAEC DU MAINE, GAEC

Numéro de dépôt :
4222557
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TER .RAZ de GAEC DU MAINE

Présentation de la marque TER .RAZ

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par la société GAEC DU MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER .RAZ »

Le déposant est la société GAEC DU MAINE domicilié(e) Vignobles BARDE, Château Le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Béatrice CORNE, Avocat domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC DU MAINE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIUS , TER'RAZ , Château le Raz – Domaine du Raz , TER ROZ , CHÂTEAU LE RAZ


GAEC DU MAINE, GAEC - Vignobles BARDE, Château Le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France - SIREN 781723093


Maître Béatrice CORNE, Avocat - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681837 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.