Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château le Raz – Domaine du Raz
GAEC du MAINE, GAEC

Numéro de dépôt :
3973093
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2023
Château le Raz – Domaine du Raz de GAEC du MAINE

Présentation de la marque Château le Raz – Domaine du Raz

Déposée le 8 janvier 2013 par la société GAEC du MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château le Raz – Domaine du Raz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société GAEC du MAINE domicilié(e) le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du MAINE, M. BARDE Patrick domicilié(e) le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France.

La marque Château le Raz – Domaine du Raz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château le Raz – Domaine du Raz est expirée depuis le 8 janvier 2023.

GAEC du MAINE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIUS , TER .RAZ , TER'RAZ , TER ROZ , CHÂTEAU LE RAZ


GAEC du MAINE, GAEC - le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France - SIREN 781723093


GAEC du MAINE, M. BARDE Patrick - le Raz - 24610 - SAINT MEARD DE GURCON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.