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Marques déposées par la société GAEC du Kochersberg
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LES VERGERS DU KOCHERSBERG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU KOCHERSBERG
GAEC du Kochersberg

Numéro de dépôt :
95556237
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque LES VERGERS DU KOCHERSBERG

Déposée le 30 janvier 1995 par la société GAEC du Kochersberg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS DU KOCHERSBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société GAEC du Kochersberg domicilié(e) 57 Rue Principale, 67370 NEUGARTHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Kochersberg - France.

La marque LES VERGERS DU KOCHERSBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU KOCHERSBERG est expirée depuis le 30 janvier 2005.


GAEC du Kochersberg - 57 Rue Principale, 67370 NEUGARTHEIM - France - SIREN 342721909


GAEC du Kochersberg - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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