Marque expirée - Marque en non vigueur

HP DOMAINE DU HAUT-PLANTY MUSKADIG
GAEC Du Haut Planty

Numéro de dépôt :
3399077
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/12/2015
HP DOMAINE DU HAUT-PLANTY MUSKADIG de GAEC Du Haut Planty

Présentation de la marque HP DOMAINE DU HAUT-PLANTY MUSKADIG

Déposée le 21 décembre 2005 par la société GAEC Du Haut Planty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HP DOMAINE DU HAUT-PLANTY MUSKADIG »

Le déposant est la société GAEC Du Haut Planty domicilié(e) lieu dit le Haut Planty,44430 LA LANDREAU - 44430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 643 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Du Haut Planty domicilié(e) lieu dit le Haut Planty,44430 LA LANDREAU - 44430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HP DOMAINE DU HAUT-PLANTY MUSKADIG est expirée depuis le 21 décembre 2015.


GAEC Du Haut Planty - lieu dit le Haut Planty,44430 LA LANDREAU - 44430 - France - SIREN 397643842


GAEC Du Haut Planty - lieu dit le Haut Planty,44430 LA LANDREAU - 44430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins – cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.