Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC DU GUIAL
/
LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE
GAEC DU GUIAL

Numéro de dépôt :
93491801
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE

Déposée le 8 novembre 1993 par GAEC DU GUIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE »

Le déposant est GAEC DU GUIAL, domicilié(e) Viane 81530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de gestion et de fiscalité agricole (Mr Passemard) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


GAEC DU GUIAL - Viane 81530 - France


Centre de gestion et de fiscalité agricole (Mr Passemard) - France


Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION TOTALE n°172842 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1994-05-27

Sous la dénomination "le veau des Monts de Lacaune" sont commercialisés tous veaux, et produits dérivés de veaus élevés dans les Monts de Lacaune par le GAEC du Guial qu'ils soient commercialisés en vif, mort (carcasses ou morceaux) et tous produits dérivés de ces mêmes veaux.Cette dénomination recouvrira également les veaux commercialisés par d'autres structures à condition d'avoir été produit préalablement par le GAEC du GUIAL dans la mesure ou ce dernier les aura fournis au revendeur avec la mention "le veau des Monts de Lacaune" (tracabilité du produit et entente contractuelle)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.