Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC DU GUIAL GAEC
/
LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE
GAEC DU GUIAL GAEC

Numéro de dépôt :
94519593
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE

Déposée le 29 avril 1994 par la société GAEC DU GUIAL GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société GAEC DU GUIAL GAEC domicilié(e) Longuecep,81530 VIANE (dossier no 2263572) - 81530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 925 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORBIERE Catherine domicilié(e) Longuecep,81530 VIANE (dossier no 2263572) - 81530 - France.

La marque LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU DES MONTS DE LACAUNE est expirée depuis le 29 avril 2014.


GAEC DU GUIAL GAEC - Longuecep,81530 VIANE (dossier no 2263572) - 81530 - France - SIREN 313925018


CORBIERE Catherine - Longuecep,81530 VIANE (dossier no 2263572) - 81530 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263572 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Tous veaux vivant ou mort (carcasses ou morceaux) et plats préparés exclusivement avec ces veaux.Ces veaux étant exclusivement produit par le GAEC du GUIAL sur son exploitation dans les Monts de Lacaune

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.