Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN DE BEAUCE AU BLE DE LA FERME DU GUE DE BLEURY
GAEC DU GUE

Numéro de dépôt :
94535163
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque PAIN DE BEAUCE AU BLE DE LA FERME DU GUE DE BLEURY

Déposée le 5 septembre 1994 par GAEC DU GUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN DE BEAUCE AU BLE DE LA FERME DU GUE DE BLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est GAEC DU GUE, domicilié(e) 10 rue Esclimont Le Gué de Bleury, 28700 BLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemaire Michel - France.

La marque PAIN DE BEAUCE AU BLE DE LA FERME DU GUE DE BLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DE BEAUCE AU BLE DE LA FERME DU GUE DE BLEURY est expirée depuis le 5 septembre 2004.

GAEC DU GUE a également déposé les autres marques suivantes : Saunier & cow , OMEGAS HUILE DE COLZA


GAEC DU GUE - 10 rue Esclimont Le Gué de Bleury, 28700 BLEURY - France


Lemaire Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Farines panifiables - pains spéciaux