Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES AUBIERS
GAEC DU GRAND MOULIN, Société Civile, "La Champagne" à SAINT AUBIN DE BLAYE 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE

Numéro de dépôt :
1316749
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/12/1994

Présentation de la marque CLOS DES AUBIERS

Déposée le 11 décembre 1984 par la société GAEC DU GRAND MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DES AUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC DU GRAND MOULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François REAUD - France.

La marque CLOS DES AUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES AUBIERS est expirée depuis le 11 décembre 1994.

GAEC DU GRAND MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES AUBIERS


GAEC DU GRAND MOULIN, Société Civile, "La Champagne" à SAINT AUBIN DE BLAYE 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


M. Jean François REAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS DES AUBIERS"