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Marques déposées par GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C
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La Rosée Royale Chambre d'Or Chambre d'Argent
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Rosée Royale Chambre d'Or Chambre d'Argent
GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3505474
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Rosée Royale Chambre d\'Or Chambre d\'Argent de GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C

Présentation de la marque La Rosée Royale Chambre d'Or Chambre d'Argent

Déposée le 6 juin 2007 par GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rosée Royale Chambre d'Or Chambre d'Argent »

Le déposant est GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C.) domicilié(e) Le Gouyat,24610 SAINT MEARD DE GURSON - 24610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU GOUYAT domicilié(e) Le Gouyat,24610 SAINT MEARD DE GURSON - 24610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC DU GOUYAT (G.A.E.C.) - Le Gouyat,24610 SAINT MEARD DE GURSON - 24610 - France


GAEC DU GOUYAT - Le Gouyat,24610 SAINT MEARD DE GURSON - 24610 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472142 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Vins.