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Marques déposées par GAEC du Fer à Cheval
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Domaine du Fer à Cheval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Fer à Cheval
GAEC du Fer à Cheval, GAEC

Numéro de dépôt :
3965341
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022
Domaine du Fer à Cheval de GAEC du Fer à Cheval

Présentation de la marque Domaine du Fer à Cheval

Déposée le 2 décembre 2012 par GAEC du Fer à Cheval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Fer à Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est GAEC du Fer à Cheval, GAEC domicilié(e) Route de Clessé - 71260 - SAINT MAURICE DE SATONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC, M. Poulin Raphaël domicilié(e) Le Bourg - 71260 - SAINT MAURICE DE SATONNAY - France.

La marque Domaine du Fer à Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Fer à Cheval est expirée depuis le 2 décembre 2022.


GAEC du Fer à Cheval, GAEC - Route de Clessé - 71260 - SAINT MAURICE DE SATONNAY - France


GAEC, M. Poulin Raphaël - Le Bourg - 71260 - SAINT MAURICE DE SATONNAY - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.