Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC DU DOMAINE DU SIORAC
/
DOMAINE DU SIORAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SIORAC
GAEC DU DOMAINE DU SIORAC

Numéro de dépôt :
1666797
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/11/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU SIORAC

Déposée le 23 novembre 1990 par GAEC DU DOMAINE DU SIORAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU SIORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DU DOMAINE DU SIORAC, domicilié(e) Saint Aubin de Cadelech, 24500 EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Représenté par Jean-Paul LANDAT co-gérant - France.

La marque DOMAINE DU SIORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SIORAC est expirée depuis le 23 novembre 2000.

GAEC DU DOMAINE DU SIORAC a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO DOMAINE DE SIORAC


GAEC DU DOMAINE DU SIORAC - Saint Aubin de Cadelech, 24500 EYMET - France


Représenté par Jean-Paul LANDAT co-gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vins AOC provenant de l'exploitation dénommée "DOMAINE DU SIORAC"