Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC du Domaine de FRESQUET
/
PRIEURE de TERSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE de TERSAN
GAEC du Domaine de FRESQUET

Numéro de dépôt :
99789710
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque PRIEURE de TERSAN

Déposée le 15 avril 1999 par GAEC du Domaine de FRESQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PRIEURE de TERSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est GAEC du Domaine de FRESQUET, domicilié(e) 11120 MOUSSAN, B.P. 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTINO Jérôme Co-gérant GAEC de FRESQUET - France.

La marque PRIEURE de TERSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE de TERSAN est expirée depuis le 15 avril 2009.

GAEC du Domaine de FRESQUET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de FRESQUET


GAEC du Domaine de FRESQUET - 11120 MOUSSAN, B.P. 1 - France


BERTINO Jérôme Co-gérant GAEC de FRESQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, vin d'appellation d'origine.