DOMAINE de FRESQUET
Présentation de la marque DOMAINE de FRESQUET
Déposée le 15 avril 1999 par GAEC du Domaine de FRESQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE de FRESQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE de FRESQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de FRESQUET est expirée depuis le 15 avril 2009.
GAEC du Domaine de FRESQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24