Le Montespan
Présentation de la marque Le Montespan
Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par gaec du couquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Montespan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Montespan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Montespan est expirée depuis le 10 avril 2023.
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31