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Marques déposées par GAEC du CORMIER
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BROCELIANDE SPIRULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE SPIRULINE
GAEC du CORMIER, GAEC
M. Stephane BODIGUEL

Numéro de dépôt :
3988020
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
BROCELIANDE SPIRULINE de GAEC du CORMIER

Présentation de la marque BROCELIANDE SPIRULINE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par GAEC du CORMIER et monsieur Stephane BODIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCELIANDE SPIRULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont GAEC du CORMIER, GAEC domicilié(e) Le Cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France et monsieur Stephane BODIGUEL domicilié(e) 2, le cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du CORMIER, M. STEPHANE BODIGUEL domicilié(e) Le Cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France.

La marque BROCELIANDE SPIRULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE SPIRULINE est expirée depuis le 6 mars 2023.

GAEC du CORMIER a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINE DE BROCELIANDE 100% ARTISANAL


GAEC du CORMIER, GAEC - Le Cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France

M. Stephane BODIGUEL - 2, le cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France


GAEC du CORMIER, M. STEPHANE BODIGUEL - Le Cormier de noyal - 35550 - Sixt sur Aff - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.