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Marques déposées par la société GAEC DU CLOS MONT-OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON
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CLOS DU MONT-OLIVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MONT-OLIVET
GAEC DU CLOS MONT-OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
97695069
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque CLOS DU MONT-OLIVET

Déposée le 3 septembre 1997 par la société GAEC DU CLOS MONT-OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU MONT-OLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société GAEC DU CLOS MONT-OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON domicilié(e) 15 Avenue Saint-Joseph, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 001 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CLOS DU MONT-OLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MONT-OLIVET est expirée depuis le 3 septembre 2007.


GAEC DU CLOS MONT-OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - 15 Avenue Saint-Joseph, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 316001981


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vins rouges et blancs d'appellation d'origine.