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Marques déposées par GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET
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CHATEAU LA SOULATTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA SOULATTE
GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET

Numéro de dépôt :
1536318
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU LA SOULATTE

Déposée le 19 avril 1989 par GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA SOULATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET, domicilié(e) 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis BOSC, Co-Gérant - France.

La marque CHATEAU LA SOULATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA SOULATTE est expirée depuis le 19 avril 1999.

GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LES ROUZES CLINET


GAEC DU CLOS LES ROUZES CLINET - 33500 POMEROL - France


Monsieur Régis BOSC, Co-Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine dénommée: CHATEAU LA SOULATTE