Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD
Numéro de dépôt :
1613734
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
12/02/2000
Présentation de la marque GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD
Déposée le 12 février 1990 par GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC DU CHATEAU DE MONTCAUD est expirée depuis le 12 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07