Modèle étiquette PATE D'OLIVE DE NICE ARBAUD Père et Fils GAEC DU CAILLETIER Poids net : 130 grs Ingrédients : Olives de Nice, huile d'olive vierge de pays date d'utilisation optimale sur l'emballage 740 Rte du Vieux Pierrefeu - 06910 - PIERREFEU Tél : 04 93 08 55 93
Présentation de la marque Modèle étiquette PATE D'OLIVE DE NICE ARBAUD Père et Fils GAEC DU CAILLETIER Poids net : 130 grs Ingrédients : Olives de Nice, huile d'olive vierge de pays date d'utilisation optimale sur l'emballage 740 Rte du Vieux Pierrefeu - 06910 - PIERREFEU Tél : 04 93 08 55 93
Déposée le 5 juillet 2002 par GAEC du CAILLETIER - ARBAUD Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Modèle étiquette PATE D'OLIVE DE NICE ARBAUD Père et Fils GAEC DU CAILLETIER Poids net : 130 grs Ingrédients : Olives de Nice, huile d'olive vierge de pays date d'utilisation optimale sur l'emballage 740 Rte du Vieux Pierrefeu - 06910 - PIERREFEU Tél : 04 93 08 55 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Modèle étiquette PATE D'OLIVE DE NICE ARBAUD Père et Fils GAEC DU CAILLETIER Poids net : 130 grs Ingrédients : Olives de Nice, huile d'olive vierge de pays date d'utilisation optimale sur l'emballage 740 Rte du Vieux Pierrefeu - 06910 - PIERREFEU Tél : 04 93 08 55 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modèle étiquette PATE D'OLIVE DE NICE ARBAUD Père et Fils GAEC DU CAILLETIER Poids net : 130 grs Ingrédients : Olives de Nice, huile d'olive vierge de pays date d'utilisation optimale sur l'emballage 740 Rte du Vieux Pierrefeu - 06910 - PIERREFEU Tél : 04 93 08 55 93 est expirée depuis le 5 juillet 2012.
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362803 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32