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Marques déposées par la société gaec du bourg de vire
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CHEMIN VERS COMPOSTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN VERS COMPOSTELLE
gaec du bourg de vire, gaec

Numéro de dépôt :
3844874
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
CHEMIN VERS COMPOSTELLE de gaec du bourg de vire

Présentation de la marque CHEMIN VERS COMPOSTELLE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par la société gaec du bourg de vire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMIN VERS COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société gaec du bourg de vire domicilié(e) 1le bourg le bourg - 46700 - vire sur lot - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 907 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec du bourg de vire domicilié(e) 1le bourg le bourg - 46700 - vire sur lot - France.

La marque CHEMIN VERS COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN VERS COMPOSTELLE est expirée depuis le 7 juillet 2021.


gaec du bourg de vire, gaec - 1le bourg le bourg - 46700 - vire sur lot - France - SIREN 328907852


gaec du bourg de vire - 1le bourg le bourg - 46700 - vire sur lot - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Vins.