Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mélano
Gaec du Bosc Barrat, Gaec

Numéro de dépôt :
3845216
Date de dépôt :
10/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2021
mélano de Gaec du Bosc Barrat

Présentation de la marque mélano

Déposée le 10 juillet 2011 par Gaec du Bosc Barrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mélano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Gaec du Bosc Barrat, Gaec domicilié(e) 1 Bosc Barrat - 82120 - GRAMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec du Bosc Barrat domicilié(e) 1 Bosc Barrat - 82120 - GRAMONT - France.

La marque mélano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mélano est expirée depuis le 10 juillet 2021.

Gaec du Bosc Barrat a également déposé les autres marques suivantes : green star


Gaec du Bosc Barrat, Gaec - 1 Bosc Barrat - 82120 - GRAMONT - France


Gaec du Bosc Barrat - 1 Bosc Barrat - 82120 - GRAMONT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561403 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Fruits et légumes frais.