Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BELAIR
GAEC DU BARRY, GAEC

Numéro de dépôt :
3989322
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2023
CHATEAU HAUT BELAIR de GAEC DU BARRY

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELAIR

Déposée le 12 mars 2013 par GAEC DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est GAEC DU BARRY, GAEC domicilié(e) LE BOURG - 33240 - ST GENES DE FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BELAIR est expirée depuis le 12 mars 2023.

GAEC DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELAIR


GAEC DU BARRY, GAEC - LE BOURG - 33240 - ST GENES DE FRONSAC - France


COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée.