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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE VALFON
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MIRABET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABET
GAEC DOMAINE VALFON

Numéro de dépôt :
3151905
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2012
MIRABET de GAEC DOMAINE VALFON

Présentation de la marque MIRABET

Déposée le 6 mars 2002 par la société GAEC DOMAINE VALFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MIRABET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société GAEC DOMAINE VALFON domicilié(e) 11 RUE DES ROSIERS,66300 PONTEILLA - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 903 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE VALFON domicilié(e) 11 RUE DES ROSIERS,66300 PONTEILLA - 66300 - France.

La marque MIRABET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABET est expirée depuis le 6 mars 2012.


GAEC DOMAINE VALFON - 11 RUE DES ROSIERS,66300 PONTEILLA - 66300 - France - SIREN 439903741


GAEC DOMAINE VALFON - 11 RUE DES ROSIERS,66300 PONTEILLA - 66300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Boissons alcooliques - Vins secs - Vins doux naturels Raisins Jus de fruits

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.