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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE LUQUET ROGER
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VERS LES MONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERS LES MONTS
GAEC DOMAINE LUQUET ROGER

Numéro de dépôt :
3197200
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/11/2012
VERS LES MONTS de GAEC DOMAINE LUQUET ROGER

Présentation de la marque VERS LES MONTS

Déposée le 21 novembre 2002 par la société GAEC DOMAINE LUQUET ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « VERS LES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société GAEC DOMAINE LUQUET ROGER domicilié(e) 71960 FUISSÉ - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 926 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE LUQUET ROGER domicilié(e) 71960 FUISSÉ - France.

La marque VERS LES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS LES MONTS est expirée depuis le 21 novembre 2012.


GAEC DOMAINE LUQUET ROGER - 71960 FUISSÉ - 71960 - France - SIREN 390926319


GAEC DOMAINE LUQUET ROGER - 71960 FUISSÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée