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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d'exploitation en commun
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“ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet
GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3463076
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/11/2016
“ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet de GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d\'exploitation en commun

Présentation de la marque “ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet

Déposée le 16 novembre 2006 par la société GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d'exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « “ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet »

Le déposant est la société GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d'exploitation en commun domicilié(e) 64360 CARDESSE - 64360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 221 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE LABOURDETTE domicilié(e) 64360 CARDESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Cuvée du Capitaine de Treville ” Clos Castet est expirée depuis le 16 novembre 2016.


GAEC DOMAINE LABOURDETTE Groupement agricole d'exploitation en commun - 64360 CARDESSE - 64360 - France - SIREN 410221584


GAEC DOMAINE LABOURDETTE - 64360 CARDESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Vin d'appellation d'origine controlée comportant le terme castets, boissons alcooliques (spiritueux, digestifs) à l'exception des vins. Apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.