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Marques déposées par la société GAEC Domaine du Bois Joly
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Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France
GAEC Domaine du Bois Joly

Numéro de dépôt :
3162486
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
02/05/2012
Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France de GAEC Domaine du Bois Joly

Présentation de la marque Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France

Déposée le 2 mai 2002 par la société GAEC Domaine du Bois Joly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société GAEC Domaine du Bois Joly domicilié(e) le Bois Joly,44330 Le Pallet - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 855 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bouchaud Henri et Laurent domicilié(e) Domaine du Bois-Joly, Le Bois Joly,44330 le Pallet - 44330 - France.

La marque Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonie Domaine du Bois-Joly MUSCADET SÈVRE ET MAINE APPELLATION MUSCADET SÈVRE ET MAINE CONTROLÉE SUR LIE 12% vol. 750 ml PRODUCT OF FRANCE MIS EN BOUTEILLES AU DOMAINE Par Henri et Laurent BOUCHAUD, vignerons, le Bois-Joly - LE PALLET (LA) France est expirée depuis le 2 mai 2012.


GAEC Domaine du Bois Joly - le Bois Joly,44330 Le Pallet - 44330 - France - SIREN 389855917


Mr Bouchaud Henri et Laurent - Domaine du Bois-Joly, Le Bois Joly,44330 le Pallet - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Muscadet Sèvre et Maine" provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Bois-Joly"