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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier
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DOMAINE DE PUTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PUTILLE
GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier

Numéro de dépôt :
3157603
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
DOMAINE DE PUTILLE de GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier

Présentation de la marque DOMAINE DE PUTILLE

Déposée le 28 mars 2002 par la société GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE PUTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 365 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DE PUTILLE domicilié(e) Mme SECHER I - Mr ROULIER S, Putille,49620 La Pommeraye - 49620 - France.

La marque DOMAINE DE PUTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PUTILLE est expirée depuis le 28 mars 2012.


GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme Secher - Mr Roulier - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France - SIREN 393365457


GAEC DOMAINE DE PUTILLE - Mme SECHER I - Mr ROULIER S, Putille,49620 La Pommeraye - 49620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée - Anjou blanc - Anjou Gamay - Anjou rouge - Anjou villages - Cabernet d'Anjou - Anjou coteaux de la Loire - Méthode traditionnelle.