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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE
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Le trail des treilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le trail des treilles
GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE, GAEC

Numéro de dépôt :
4368864
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
Le trail des treilles de GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE

Présentation de la marque Le trail des treilles

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par la société GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le trail des treilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE domicilié(e) 18 ROUTE DE MONT DE MILIEU, BP 25 - 89800 - FLEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 242 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N & V Laroche domicilié(e) BP 25, 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France.

La marque Le trail des treilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le trail des treilles arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE a également déposé les autres marques suivantes : "DOMAINE de la MEULIERE"


GAEC DOMAINE DE LA MEULIERE, GAEC - 18 ROUTE DE MONT DE MILIEU, BP 25 - 89800 - FLEYS - France - SIREN 430242495


M. N & V Laroche - BP 25, 18 ROUTE DE MONTS DE MILIEU - 89800 - FLEYS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Activités sportives et culturelles.