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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE DE LA FOLIETTE
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DOMAINE DE LA FOLIETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FOLIETTE
GAEC DOMAINE DE LA FOLIETTE

Numéro de dépôt :
92416226
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOLIETTE

Déposée le 14 avril 1992 par la société GAEC DOMAINE DE LA FOLIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA FOLIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société GAEC DOMAINE DE LA FOLIETTE domicilié(e) 35 Rue de la Fontaine,F-44690 La Haye-Fouassière (dossier no 2209982) - F-44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 299 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERVOUET Jean domicilié(e) Domaine de la FOLIETTE, 35 Rue de la Fontaine,F 44690 LA HAYE-FOUASSIERE (dossier no 2209982) - France.

La marque DOMAINE DE LA FOLIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA FOLIETTE est expirée depuis le 14 avril 2012.


GAEC DOMAINE DE LA FOLIETTE - 35 Rue de la Fontaine,F-44690 La Haye-Fouassière (dossier no 2209982) - F-44690 - France - SIREN 348299900


HERVOUET Jean - Domaine de la FOLIETTE, 35 Rue de la Fontaine,F 44690 LA HAYE-FOUASSIERE (dossier no 2209982) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2209982 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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