Marque enregistrée - Marque en vigueur

Celti Croc'
GAEC DIOTEL, GAEC

Numéro de dépôt :
4273033
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
Celti Croc\' de GAEC DIOTEL

Présentation de la marque Celti Croc'

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la société GAEC DIOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Celti Croc' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société GAEC DIOTEL domicilié(e) La basse boutinais - 35330 - LA CHAPELLE-BOUEXIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 878 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DIOTEL, M. Yves DIOTEL domicilié(e) La basse boutinais - 35330 - LA CHAPELLE-BOUEXIC - France.

La marque Celti Croc' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celti Croc' arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


GAEC DIOTEL, GAEC - La basse boutinais - 35330 - LA CHAPELLE-BOUEXIC - France - SIREN 453878639


GAEC DIOTEL, M. Yves DIOTEL - La basse boutinais - 35330 - LA CHAPELLE-BOUEXIC - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; émissions télévisées ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .