Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU AU BARRAIL
GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU

Numéro de dépôt :
3174510
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
CHATEAU AU BARRAIL de GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU

Présentation de la marque CHATEAU AU BARRAIL

Déposée le 5 juillet 2002 par la société GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU AU BARRAIL »

Le déposant est la société GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU domicilié(e) DURAND,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 917 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU domicilié(e) DURAND,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU - DURAND,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 324917202


GAEC DES VIGNOBLES S & B BESSOU - DURAND,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Inscription le 24 juin 2003 - Rejet total n°372498 - Publication au BOPI 2003-06-24

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château au barrail »