Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LABATUT
GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL

Numéro de dépôt :
3073801
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010
DOMAINE DE LABATUT de GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL

Présentation de la marque DOMAINE DE LABATUT

Déposée le 26 décembre 2000 par la société GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL domicilié(e) "Bern", 33410 GABARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 840 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des vignobles CHASSAGNOL - France.

La marque DOMAINE DE LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LABATUT est expirée depuis le 26 décembre 2010.

GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYROT MARGES , CHATEAU MESTREPEYROT CUVEE PRESTIGE , CHATEAU DE BERN , CHATEAU LA GRAVE ST ROCH


GAEC DES VIGNOBLES CHASSAGNOL - "Bern", 33410 GABARNAC - France - SIREN 338840135


GAEC des vignobles CHASSAGNOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée exactement : Domaine de Labatut.