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Marques déposées par Gaec des peyrollets
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Domaine les Constantin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine les Constantin
Gaec des peyrollets

Numéro de dépôt :
4543983
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
Domaine les Constantin de Gaec des peyrollets

Présentation de la marque Domaine les Constantin

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par Gaec des peyrollets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine les Constantin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Gaec des peyrollets domicilié(e) 1646 chemin des PEYROLLETS - 84570 - Mormoiron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec des peyrollets, Monsieur Cédric Constantin domicilié(e) 1646 chemin des PEYROLLETS - 84570 - Mormoiron - France.

La marque Domaine les Constantin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine les Constantin arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.


Gaec des peyrollets - 1646 chemin des PEYROLLETS - 84570 - Mormoiron - France


Gaec des peyrollets, Monsieur Cédric Constantin - 1646 chemin des PEYROLLETS - 84570 - Mormoiron - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.