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Marques déposées par la société GAEC des PEPINIERES FRANCES
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CAP D'AGDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP D'AGDE
GAEC des PEPINIERES FRANCES, Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3053653
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2030
CAP D\'AGDE de GAEC des PEPINIERES FRANCES

Présentation de la marque CAP D'AGDE

Déposée le 21 septembre 2000 par la société GAEC des PEPINIERES FRANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP D'AGDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société GAEC des PEPINIERES FRANCES domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 384 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Frances Denis domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France.

La marque CAP D'AGDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP D'AGDE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

GAEC des PEPINIERES FRANCES a également déposé les autres marques suivantes : , FERIA


GAEC des PEPINIERES FRANCES, Groupement agricole d'exploitation en commun - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France - SIREN 333384519


M. Frances Denis - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439366 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755259 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-07-23

Semences, plantes vertes et arbustes, à savoir Eleagnus Ebbengeil.