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Marques déposées par GAEC DES PATUREAUX
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POUILLY-FUMÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUILLY-FUMÉ
GAEC DES PATUREAUX, GAEC

Numéro de dépôt :
3904918
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
POUILLY-FUMÉ de GAEC DES PATUREAUX

Présentation de la marque POUILLY-FUMÉ

Déposée le 14 mars 2012 par GAEC DES PATUREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUILLY-FUMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est GAEC DES PATUREAUX, GAEC domicilié(e) RUE DU CARROIR PERRIN, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES PATUREAUX, M. TABORDET PASCAL domicilié(e) RUE DU CARROIR PERRIN, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France.

La marque POUILLY-FUMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUILLY-FUMÉ est expirée depuis le 14 mars 2022.

GAEC DES PATUREAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TABORDET , LES CALCIS , LES CALCIS


GAEC DES PATUREAUX, GAEC - RUE DU CARROIR PERRIN, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France


GAEC DES PATUREAUX, M. TABORDET PASCAL - RUE DU CARROIR PERRIN, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée POUILLY FUME.