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Marques déposées par GAEC DES PATUREAUX
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LES CALCIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CALCIS
GAEC DES PATUREAUX, GAEC

Numéro de dépôt :
4394597
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
LES CALCIS de GAEC DES PATUREAUX

Présentation de la marque LES CALCIS

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par GAEC DES PATUREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CALCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est GAEC DES PATUREAUX, GAEC domicilié(e) RUE DU CARROIR PERRIN - 18300 - VERDIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AURORE MERIGOUX domicilié(e) 70 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France.

La marque LES CALCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CALCIS arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

GAEC DES PATUREAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TABORDET , LES CALCIS , POUILLY-FUMÉ


GAEC DES PATUREAUX, GAEC - RUE DU CARROIR PERRIN - 18300 - VERDIGNY - France


Mme. AURORE MERIGOUX - 70 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.