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Marques déposées par la société GAEC DES PATUREAUX
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DOMAINE TABORDET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TABORDET
GAEC DES PATUREAUX, GAEC

Numéro de dépôt :
3990305
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
DOMAINE TABORDET de GAEC DES PATUREAUX

Présentation de la marque DOMAINE TABORDET

Déposée le 14 mars 2013 par la société GAEC DES PATUREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE TABORDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société GAEC DES PATUREAUX domicilié(e) Chaudoux, rue du carroir perrin - 18300 - VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 980 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES PATUREAUX, M. TABORDET PASCAL domicilié(e) Chaudoux, rue du carroir perrin - 18300 - VERDIGNY - France.

La marque DOMAINE TABORDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TABORDET est expirée depuis le 14 mars 2023.

GAEC DES PATUREAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES CALCIS , LES CALCIS , POUILLY-FUMÉ


GAEC DES PATUREAUX, GAEC - Chaudoux, rue du carroir perrin - 18300 - VERDIGNY - France - SIREN 320980345


GAEC DES PATUREAUX, M. TABORDET PASCAL - Chaudoux, rue du carroir perrin - 18300 - VERDIGNY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.