Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE
GAEC DES NOYERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
95587264
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE

Déposée le 25 août 1995 par la société GAEC DES NOYERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la société GAEC DES NOYERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Rue des Epis, 27110 MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 665 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES NOYERS Mrs SAINT-PIERRE Régis et Stéphane - France.

La marque ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDIVES DE NORMANDIE LA VIKINGNOISE est expirée depuis le 25 août 2005.

GAEC DES NOYERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : SACHET FRAICHEUR LA NORMANDIVE ENDIVES DE NORMANDIE


GAEC DES NOYERS (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - Rue des Epis, 27110 MARBEUF - France - SIREN 328665757


GAEC DES NOYERS Mrs SAINT-PIERRE Régis et Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Endives