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Marques déposées par la société GAEC DES LEOTINS
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CHATEAU GRANDE CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANDE CHAPELLE
GAEC DES LEOTINS

Numéro de dépôt :
93460306
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU GRANDE CHAPELLE

Déposée le 16 mars 1993 par la société GAEC DES LEOTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRANDE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société GAEC DES LEOTINS domicilié(e) Les Léotins, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 683 348 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES LEOTINS - France.

La marque CHATEAU GRANDE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANDE CHAPELLE est expirée depuis le 16 mars 2003.


GAEC DES LEOTINS - Les Léotins, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 683348853


GAEC DES LEOTINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRANDE CHAPELLE