Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU JACQUARDS LE DESIR
GAEC des Jacquards
Champagne Jean Pierre Gérant du GAEC Associes-trois

Numéro de dépôt :
97710317
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/12/2017

Présentation de la marque CHATEAU JACQUARDS LE DESIR

Déposée le 10 décembre 1997 par GAEC des Jacquards et Champagne Jean Pierre Gérant du GAEC Associes-trois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU JACQUARDS LE DESIR »

Les déposants sont GAEC des Jacquards domicilié(e) (dossier no 2355973) - France et Champagne Jean Pierre Gérant du GAEC Associes-trois domicilié(e) 7 les Jacquards,33230 ST MÉDARD DE GUIZIÈRES (dossier no 2355973) - 33230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Champagne Jean Pierre domicilié(e) 7 les Jacquards,33230 SAINT MÉDARD DE GUIZIÈRES (dossier no 2355973) - 33230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU JACQUARDS LE DESIR est expirée depuis le 10 décembre 2017.

GAEC des Jacquards a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTES GRAVES


GAEC des Jacquards - (dossier no 2355973) - France

Champagne Jean Pierre Gérant du GAEC Associes-trois - 7 les Jacquards,33230 ST MÉDARD DE GUIZIÈRES (dossier no 2355973) - 33230 - France - SIREN 4


Mr Champagne Jean Pierre - 7 les Jacquards,33230 SAINT MÉDARD DE GUIZIÈRES (dossier no 2355973) - 33230 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2355973 - Publication au BOPI 2007-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU JACQUARDS LE DESIR".