Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAILLAOU D'ESCANECRABE
GAEC DES HOUNTS

Numéro de dépôt :
97678656
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque LE CAILLAOU D'ESCANECRABE

Déposée le 21 mai 1997 par la société GAEC DES HOUNTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAILLAOU D'ESCANECRABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société GAEC DES HOUNTS domicilié(e) 31350 ESCANECRABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 722 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDRILLER BEATRICE - France.

La marque LE CAILLAOU D'ESCANECRABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAILLAOU D'ESCANECRABE est expirée depuis le 21 mai 2007.


GAEC DES HOUNTS - 31350 ESCANECRABE - France - SIREN 348722448


BAUDRILLER BEATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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