Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAYETTE
GAEC des GRIMARDS

Numéro de dépôt :
1660100
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU FAYETTE

Déposée le 18 avril 1991 par la société GAEC des GRIMARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC des GRIMARDS domicilié(e) Les GRIMARDS, 24230 MONTAZEAU (dossier no 2196048) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 734 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des GRIMARDS domicilié(e) (dossier no 2196048) - France.

La marque CHATEAU FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FAYETTE est expirée depuis le 18 avril 2011.

GAEC des GRIMARDS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRIMARDS


GAEC des GRIMARDS - Les GRIMARDS, 24230 MONTAZEAU (dossier no 2196048) - France - SIREN 377734017


GAEC des GRIMARDS - (dossier no 2196048) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2001 n°2196048 - Publication au BOPI 2001-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Vins AOC Rouge et Blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau Fayette"