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Marques déposées par la société GAEC DES GRAUZILS
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DUC D'ISTRIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC D'ISTRIE
GAEC DES GRAUZILS

Numéro de dépôt :
1550161
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
22/12/2007
DUC D\'ISTRIE de GAEC DES GRAUZILS

Présentation de la marque DUC D'ISTRIE

Déposée le 22 décembre 1987 par la société GAEC DES GRAUZILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DUC D'ISTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC DES GRAUZILS domicilié(e) GAMOT, 46220 PRAYSSAC (dossier no 2111891) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 499 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTIE PHILIPPE domicilié(e) (dossier no 2111891) - France.

La marque DUC D'ISTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'ISTRIE est expirée depuis le 22 décembre 2007.


GAEC DES GRAUZILS - GAMOT, 46220 PRAYSSAC (dossier no 2111891) - France - SIREN 313499741


PONTIE PHILIPPE - (dossier no 2111891) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1998 n°2111891 - Publication au BOPI 1998-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 8 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257686 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 16 avril 1998 - Recours en restauration n°253162 - Publication au BOPI 1998-04-16

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