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Marques déposées par gaec des grands pres
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la ferme des Grands Prés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la ferme des Grands Prés
gaec des grands pres, gaec

Numéro de dépôt :
3895145
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
la ferme des Grands Prés de gaec des grands pres

Présentation de la marque la ferme des Grands Prés

Déposée le 7 février 2012 par gaec des grands pres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la ferme des Grands Prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est gaec des grands pres, gaec domicilié(e) la brousse - 22330 - PLESSALA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec des grands pres domicilié(e) la brousse - 22330 - PLESSALA - France.

La marque la ferme des Grands Prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme des Grands Prés est expirée depuis le 7 février 2022.


gaec des grands pres, gaec - la brousse - 22330 - PLESSALA - France


gaec des grands pres - la brousse - 22330 - PLESSALA - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), beurre, boissons lactées où le lait prédomine, oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.