Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB'
GAEC DES GRANDS CAUSSES

Numéro de dépôt :
3202323
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2012
FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB\' de GAEC DES GRANDS CAUSSES

Présentation de la marque FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB'

Déposée le 27 décembre 2002 par la société GAEC DES GRANDS CAUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société GAEC DES GRANDS CAUSSES domicilié(e) Famille SEGUIN, BLAYAC, FROMAGE FERMIER DE BREBIS,12150 SÉVERAC LE CHÂTEAU - 12150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 722 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES GRANDS CAUSSES domicilié(e) Famille SEGUIN, BLAYAC, FROMAGE FERMIER DE BREDIS,12150 SÉVERAC LE CHÂTEAU - 12150 - France.

La marque FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB' est expirée depuis le 27 décembre 2012.

GAEC DES GRANDS CAUSSES a également déposé les autres marques suivantes : TOMME DES GRANDS CAUSSES , SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE , LE PITCHOUNET


GAEC DES GRANDS CAUSSES - Famille SEGUIN, BLAYAC, FROMAGE FERMIER DE BREBIS,12150 SÉVERAC LE CHÂTEAU - 12150 - France - SIREN 429722127


GAEC DES GRANDS CAUSSES - Famille SEGUIN, BLAYAC, FROMAGE FERMIER DE BREDIS,12150 SÉVERAC LE CHÂTEAU - 12150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

"Lait et produits laitiers : tous ces produits sont issus de la ferme ou elaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des methodes non industrielles".