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Marques déposées par GAEC DES EYSSARDS MONESTIER
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DOMAINE DE BILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BILLOT
GAEC DES EYSSARDS MONESTIER

Numéro de dépôt :
1466118
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE BILLOT

Déposée le 22 octobre 1987 par GAEC DES EYSSARDS MONESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DES EYSSARDS MONESTIER, domicilié(e) 24240 SIGOULES. - France.

La marque DOMAINE DE BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BILLOT est expirée depuis le 22 octobre 1997.

GAEC DES EYSSARDS MONESTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES EYSSARDS


GAEC DES EYSSARDS MONESTIER - 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE BILLOT"