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Marques déposées par la société GAEC DES ESSARTS
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SAINT FORPLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT FORPLAN
GAEC DES ESSARTS, GAEC

Numéro de dépôt :
4392039
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
SAINT FORPLAN de GAEC DES ESSARTS

Présentation de la marque SAINT FORPLAN

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la société GAEC DES ESSARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT FORPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société GAEC DES ESSARTS domicilié(e) 700 Chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES ESSARTS, M. Vincent BERNARD domicilié(e) 700 Chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France.

La marque SAINT FORPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT FORPLAN arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

GAEC DES ESSARTS a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DE LA BIEVRE


GAEC DES ESSARTS, GAEC - 700 Chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France - SIREN 397522137


GAEC DES ESSARTS, M. Vincent BERNARD - 700 Chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Viande ; volaille ; fruits conservés ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.