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Marques déposées par la société GAEC DES ESSARTS
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LES COTEAUX DE LA BIEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE LA BIEVRE
GAEC DES ESSARTS, GAEC

Numéro de dépôt :
4011773
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/06/2023
LES COTEAUX DE LA BIEVRE de GAEC DES ESSARTS

Présentation de la marque LES COTEAUX DE LA BIEVRE

Déposée le 12 juin 2013 par la société GAEC DES ESSARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LES COTEAUX DE LA BIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société GAEC DES ESSARTS domicilié(e) 700 CHEMIN DE LA BLACHE - 38590 - PLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES ESSARTS domicilié(e) 700 CHEMIN DE LA BLACHE - 38590 - PLAN - France.

La marque LES COTEAUX DE LA BIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTEAUX DE LA BIEVRE est expirée depuis le 12 juin 2023.

GAEC DES ESSARTS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FORPLAN


GAEC DES ESSARTS, GAEC - 700 CHEMIN DE LA BLACHE - 38590 - PLAN - France - SIREN 397522137


GAEC DES ESSARTS - 700 CHEMIN DE LA BLACHE - 38590 - PLAN - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; bois bruts ; fourrages.